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Lettres CFDT / Télégramme / VCP - Sept.2009
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Exonération des Charges au 1er Mai 2009
- Tableau HTML - à consulter -
L'inscription préalable en Préfecture est caduque depuis 2004
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Texte de loi relatif au port de la ceinture de sécurité
- Document disponible en PDF
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Annexes du livre vert des Etats généraux de la presse
- En PDF : voir page 62 relative aux VCP et Porteurs
- En RTF : extrait, la seule page 62 - à télécharger -
Discours de clôture des Etats généraux de la presse par N. Sarkozy
- En PDF : fin page 6, début page 7 paragraphe relatif au Portage
- En RTF : extrait, condensé page 6/7 - à télécharger -
Lettre de la Filpac à M. FRANCESCHI
- En PDF : Lettre_a_M_FRANCESCHI
- En RTF : Lettre_a_M_FRANCESCHI - à télécharger -
Tract de la Filpac aux VCP de Sud-Ouest
- En DOC : Tract aux VCP de la Filpac - à télécharger -
- En RTF : Tract aux VCP de la Filpac - à télécharger -